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Marques déposées par l'association loi 1901 les enfants ratés
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API
Marque expirée - Marque en non vigueur

API
les enfants ratés, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3670792
Date de dépôt :
15/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/08/2019
API de les enfants ratés

Présentation de la marque API

Déposée le 15 août 2009 par l'association loi 1901 les enfants ratés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « API »

Le déposant est l'association loi 1901 les enfants ratés domicilié(e) 6 mail du Dr Georges Pascarel - 93600 - AULNAY-SOUS-BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 558 569 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Boutillier Laurent domicilié(e) 43 rue Auguste Polissard - 93140 - BONDY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque API est expirée depuis le 15 août 2019.

les enfants ratés a également déposé les autres marques suivantes : api – animation en pieds d'immeubles


les enfants ratés, association loi 1901 - 6 mail du Dr Georges Pascarel - 93600 - AULNAY-SOUS-BOIS - France - SIREN 513558569


Boutillier Laurent - 43 rue Auguste Polissard - 93140 - BONDY - France


Publication - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Enregistrement avec modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; bonneterie ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.